Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSANDE
Numéro de dépôt :
1124706
Date de dépôt :
17/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune
Présentation de la marque ROSANDE
Déposée le 17 septembre 1979 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « ROSANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROSANDE est expirée depuis le 17 septembre 1989.
des Etablissements BEGIN COLNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38